Orateur(s)
Olivier RIJCKAERT et Noël LAMBERT, Avocats, cabinet Field Fisher Waterhouse

Recherche, innovation et droit du travail : quels sont les grands points d'attention ?

Résumé

Maître Noël Lambert (Field Fisher Waterhouse) nous a présenté 3 grands points d'attention lors de la rencontre de ce midi : prévenir -quelles sont les disposition légale et mesures contractuelles-, rémunérer -quels sont les moyents à disposition pour rémunérer avantageusement en matière d'innovation-  et guérir -quelles sont les possibilités en cas de préjudice après la fin du contrat-.

Il existe différents mécanismes de rémunération qui permettent de soutenir l'emploi des chercheurs tout en diminuant les coûts de l'employeur, dégageant ainsi du budget pour la recherche.  Ceux-ci ont été mis en place par l'Etat, il serait dès lors dommage de s'en priver !  D'autant qu'ils permettent de stimuler la dynamique d'innovation de votre entreprise, grâce à une motivation individuelle de l'employé.

Pensez à vous adresser à des experts (juristes ou avocats) qui pourront vous apporter des conseils sur mesure.

LA PROTECTION DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES DE L'EMPLOYEUR ET LES OUTILS DE REMUNERATION ATTRACTIVE POUR LES EMPLOYES-DEVELOPPEURS

En ces temps de crise et de turbulence économique, les entreprises actives dans la recherche doivent être particulièrement attentives à deux dangers : la perte de leurs informations et de leur savoir-faire, et celle de leurs meilleurs talents.

Nous nous arrêterons donc sur les moyens (juridiques) qui peuvent les aider à s'en prémunir.
En examinant tout d'abord les aspects liés à la protection des informations confidentielles, notamment en cas de départ d'un travailleur vers un concurrent.  Quelles clauses insérer dans le contrat de travail pour se protéger, quels moyens mettre en oeuvre pour récupérer la situation quand "le mal est fait" ?

En étudiant ensuite les techniques de rémunération attractives en faveur des chercheurs et développeurs dans l'entreprise.  L'Etat a en effet mis en oeuvre de nombreux incitants sur le plan fiscal et de la sécurité sociale, encore largement méconnus et dont il serait dommage de se priver en période de restrictions.